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Marques déposées par monsieur ALEXANDRE PUECH
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TIC BILL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIC BILL
M. ALEXANDRE PUECH

Numéro de dépôt :
4141617
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
TIC BILL de ALEXANDRE PUECH

Présentation de la marque TIC BILL

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par monsieur ALEXANDRE PUECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIC BILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur ALEXANDRE PUECH domicilié(e) 53 Hameau de Doumenjou - 31650 - LAUZERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALEXANDRE PUECH domicilié(e) 53 Hameau de Doumenjou - 31650 - LAUZERVILLE - France.

La marque TIC BILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIC BILL arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

ALEXANDRE PUECH a également déposé les autres marques suivantes : TICMATIC


M. ALEXANDRE PUECH - 53 Hameau de Doumenjou - 31650 - LAUZERVILLE - France


M. ALEXANDRE PUECH - 53 Hameau de Doumenjou - 31650 - LAUZERVILLE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; fils électriques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.